Novel foods - nouvelle législation en vigueur depuis le 1er janvier 2018
Les novel foods sont un sujet brûlant pour toute personne impliquée dans le développement ou le renouvellement de produits. Ces « nouveaux aliments », comme par exemple les insectes, la molécule de sucre tagatose ou les nanomatériaux fabriqués techniquement, ne peuvent être mis sur le marché que s'ils sont autorisés selon la procédure de demande générale ou simplifiée. Sans cette autorisation, leur utilisation pour la consommation humaine est interdite.
Tim De Boeck
Nouveau règlement
Avant le 1er janvier 2018, c'est le règlement européen 258/97 qui s'appliquait en la matière et il fallait, selon la réglementation en vigueur et la nature du produit, engager la procédure de demande générale ou simplifiée.
Afin d'éviter des évaluations répétées aux niveaux national et européen, un nouveau règlement européen 2015/2283 prévoit une procédure centralisée. Ce nouveau règlement entre en vigueur le 1er janvier 2018. Les demandes d'autorisation seront systématiquement soumises, sans frais de dossier, à la Commission européenne, qui sollicitera une évaluation scientifique auprès de l'EFSA. Si l'avis de l'EFSA est favorable, la Commission adoptera une décision d'autorisation, en concertation avec les autorités compétentes des États membres, et le nouvel aliment sera inscrit sur la liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés.
